TERTRE ROTEBOEUF
Présentation de la marque TERTRE ROTEBOEUF
Déposée le 25 janvier 1999 par MITJAVILE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERTRE ROTEBOEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERTRE ROTEBOEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERTRE ROTEBOEUF arrivera à expiration en date du 25 janvier 2029.
MITJAVILE François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2412999 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2019 n°2703159 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-15
Inscription le 10 février 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°779680 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10